Mentions légales
Editeur du site
3 Place de la Mairie
18120 Quincy
Tél : 02 48 71 02 19
Directeur de la publication : M. François GALLET
Responsable des données personnelles : M. François GALLET
Création du site internet
Mathieu BLONDET
21 rue de la Chappe – 18000 BOURGES
Création de sites internet à Bourges
Hébergement
OVH SAS
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Traitement des données personnelles
Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, il peut s’adresser par email auprès des directeurs de la publication visés plus haut.
Par ailleurs,conformément à la LOI n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.